Mentions légales
Le Portail Famille est un service de la Mairie de Sospel
MAIRIE ANNEXE DE SOSPEL
5 Boulevard de la 1ère D.F.L - 06380 SOSPEL
Tèl : 04.93.04.33.00
Gestion des contenus
Service Enfance Jeunesse de la Mairie de Sospel
Prestataire création et développement
Ciril
49, avenue Albert Einstein
69603 Villeurbanne Cedex
Tel. 04 72 69 16 80
Données personnelles
En application de la loi 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, les familles disposent d'un droit d'accès, d'opposition et de rectification des données les concernant. Elles peuvent à tout moment exercer ce droit en corrigeant en ligne leurs contacts électroniques et téléphoniques ou en se rapprochant du service jeunesse de la mairie de Sospel, munies des justificatifs utiles à la correction de leurs données.
L’accès à l’espace personnel de chaque famille se fait au moyen d’une authentification personnelle.
La mairie de Sospel s’engage à ne pas divulguer à des tiers ou commercialiser quelque information figurant dans les fiches Famille. Celles-ci sont confidentielles et utilisables uniquement dans le cadre des relations entre la mairie et les familles.
Dispositions légales
Les divers éléments du portail Famille (mise en page, structure, charte graphique, pictogrammes etc.) sont protégés par des droits et ne peuvent être copiés ou imités sauf autorisation exprès de la mairie de Sospel.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale informatique et libertés.